LES ACTUALITES
Commune de SAINT-BERNARD 23 rue Sainte-Catherine 68720 SAINT-BERNARD
LES DOCUMENTS PUBLICS
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Contact de la Mairie 03 89 25 41 71 infos@saint-bernard68.fr
Horaires d’ouverture au public : Lundi : 8h30 - 12h / 13h30 - 16h Mardi et Jeudi : 8h30 - 12h / 13h30 - 18h Mercredi et Vendredi : 8h30 - 12h
2024 11/03/2024 PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS  19/03/2024 PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS  14/05/2024 PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS  03/09/2024 PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS  18/11/2024 PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS
Arrêtés Municipaux
2025 Arrêté N°1 ARRETE PERMANENT DE CIRCULATION Arrêté N°18 ARRETE MUNICIPAL - CIRCULATION RUE DE STEINBACH
Vous trouverez ici les arrêtés municipaux temporaires et permanents pris par M. le Maire. Ils sont également affichés sur le panneau à l’extérieur de la Mairie
Arrêtés Préfectoraux
Vous trouverez ici les arrêtés Préfectoraux pris par le Préfet du Haut-Rhin et s’appliquent à la commune de manière permanente ou pendant une durée spécifiée sur l’arrêté
2025 Arrêté  INTERDITION PERMANENTE DE LACHERS DE BALLONS DE BAUDRUCHE, BALLONS LUMINEUX ET LANTERNES CELESTES Arrêté   Arrêté   Arrêté 2025 25/02/2025 PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS  20/03/2025 PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS  22/04/2025 CONVOCATION / LISTE DES DELIBERATIONS
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Arrêtés Préfectoraux
Vous trouverez ici les arrêtés Préfectoraux pris par le Préfet du Haut-Rhin et s’appliquent à la commune de manière permanente ou pendant une durée spécifiée sur l’arrêté
2025 Arrêté  INTERDICTION PERMANENTE DE LACHERS DE BALLONS DE BAUDRUCHE, B 25/02/2025 PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS  20/03/2025 PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS  22/04/2025 CONVOCATION / LISTE DES DELIBERATIONS